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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B2I
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AQUAL AUDIT MANAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAL AUDIT MANAGER
B2I (S.A.)

Numéro de dépôt :
99819447
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque AQUAL AUDIT MANAGER

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) B2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAL AUDIT MANAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B2I domicilié(e) SIEGE 1 à 3 RUE TRAVERSIERE, SILIC 327, 94598 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 823 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B2I - France.

La marque AQUAL AUDIT MANAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAL AUDIT MANAGER est expirée depuis le 18 octobre 2009.

B2I a également déposé les autres marques suivantes : FMS – CAN STANDARD GATEWAY


B2I (S.A.) - SIEGE 1 à 3 RUE TRAVERSIERE, SILIC 327, 94598 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 344823646


B2I - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

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